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MonePass : Le matériel de gestion des espèces
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INFORMATIONS LEGALES

Introduction

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Contenu du site

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Liens hypertexte

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Termes supplémentaires

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Juridiction

Ce site et son contenu ont été créés conformément aux règles applicables en France, même si ils sont accessibles à d'autres utilisateurs étrangers. Par ailleurs, dans le cas d'une divergence des informations présentées entre les diverses versions linguales, seules les informations présentées dans sa version française de ce site Internet ont valeurs juridiques.

Propriété Intellectuelle

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de Monepass ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou de reportages présents dans un de nos sites de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention « ©Monepass » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Limites des solutions et responsabilité

Dans toute la mesure autorisée par la loi en vigueur, les solutions proposées dans ce document représentent votre seul et unique recours en cas de rupture de contrat de notre part. En aucune circonstance, nous, Monepass, ne serons responsables des dommages encourus par vous, qu'ils soient accidentels, consécutifs, particuliers ou indirects. Notre responsabilité ne peut en aucun cas excéder le montant total que vous avez versé en règlement du produit acheté.

Force Majeure

Nous ne sommes en aucun cas responsables des pertes ou dommages encourus par vous à la suite d'un retard de notre part ou d'un manquement à nos obligations mentionnées dans ce document, dans la mesure où un tel retard ou un tel manquement résulte de circonstances indépendantes de notre volonté.

Droit et juridiction applicables

Le présent contrat est régi par les lois Françaises et toute cause ou action en rapport avec ce contrat sera soumise à la juridiction des tribunaux Français.

Version 01 - Septembre 2008
 
 
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